Céline Billotte

De: Céline BILLOTTE
(AMALRIC)
greffière
Objet:
à la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Lure
Groupe:
Tribunal d'instance de Lure
tribunal
tribunal_instance="Lure"
suppleant
JUSB1931354A(source BOMJ)
nomination
25 Octobre 201925/10/2019
De: Céline BILLOTTE
(AMALRIC)
greffière, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Vesoul
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1728354A(source BOMJ)
cessation de fonction
06 Octobre 201706/10/2017
De: Céline BILLOTTE
(AMALRIC)
greffière du 2ème grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Vesoul
Groupe:
Tribunal d'instance de Vesoul
tribunal
tribunal_instance="Vesoul"
JUSB1524549A(source BOMJ)
nomination
08 Octobre 201508/10/2015
De: Céline BILLOTTE
(AMALRIC)
greffière du 2ème grade, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Belfort
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1503714A(source BOMJ)
cessation de fonction
06 Février 201506/02/2015
De: Céline BILLOTTE
(AMALRIC)
greffière du 2ème grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Belfort
Groupe:
Tribunal d'instance de Belfort
tribunal
tribunal_instance="Belfort"
JUSB1402605A(source BOMJ)
nomination
28 Janvier 201428/01/2014